Mentions Légales

Éditeur du site

Le site https://littoralpiscinepaysage.com/ est édité par la société LITTORAL PISCINE PAYSAGE.

Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 5 000 €
Siège social : 16 Tremeneuc, 56130 Théhillac
SIREN : 931 484 455
SIRET : 931 484 455 00015
RCS Vannes
N° TVA intracommunautaire : FR68 931484455
Code APE/NAF : 4399D – Autres travaux spécialisés de construction

Directrice de la publication

Aurore Benacchio, directrice générale de la société LITTORAL PISCINE PAYSAGE.

Contact

Pour toute question, merci d’utiliser le formulaire de contact disponible sur le site : https://littoralpiscinepaysage.com/contact/

Hébergement du site

Ce site est hébergé par la société Infomaniak Network SA.

Siège social : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
Registre du commerce du canton de Genève : CH-660.0.059.996-1
N° IDE/TVA : CHE-103.167.648
Site internet : www.infomaniak.com

Réalisation du site

Site conçu par l’agence Native Conseil (https://native-conseil.fr/).

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, mise en page, etc.) est la propriété exclusive de LITTORAL PISCINE PAYSAGE, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de LITTORAL PISCINE PAYSAGE. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Limitation de responsabilité

LITTORAL PISCINE PAYSAGE s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition. LITTORAL PISCINE PAYSAGE décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. LITTORAL PISCINE PAYSAGE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.